Règles du groupe
Des règles écrites, appliquées par le logiciel.
Résumé des règles opérationnelles du cycle 1. Le règlement complet du groupe, validé par le conseil juridique, prévaut sur ce résumé.
Adhésion
Chaque participant dispose de son propre compte. Pour rejoindre une position active, il faut confirmer son adresse e-mail, accepter les règles et la politique de confidentialité, compléter son profil et obtenir l’approbation d’un administrateur.
Les invitations sont personnelles, à usage unique et limitées dans le temps.
Cycles, fonds et positions
Un cycle dure 12 mois calendaires. Le cycle 1 s’étend de novembre 2026 à octobre 2027, en dollars américains, sur le fuseau horaire de Los Angeles.
Une position correspond à une participation dans un fonds, avec 12 échéances. Détenir plusieurs positions n’est pas autorisé tant que le groupe ne l’a pas formellement approuvé.
Le modèle de fonds (par niveau ou commun) et l’ordre des bénéficiaires sont fixés par l’administration et validés juridiquement avant tout versement. L’ordre n’est jamais modifié en silence : chaque changement est motivé et tracé.
Cotisations
Les cotisations sont payées exclusivement par Zelle, au bénéficiaire officiel publié dans l’espace membre. Les paiements par carte, chèque, espèces ou ACH ne sont pas acceptés.
Une preuve déposée est une déclaration : elle n’est comptée qu’après vérification de la réception réelle sur le compte bancaire. Seul le montant vérifié est crédité.
Versements
Objectif brut = 12 × cotisation mensuelle ; frais de gestion = 10 % d’une seule cotisation mensuelle, retenus une fois ; net indicatif = brut − frais. Ces montants sont des projections.
Un versement exige des fonds rapprochés suffisants après réserves et engagements, un test de trésorerie satisfaisant, une convention acceptée et signée, les vérifications d’identité et notariales requises et une approbation indépendante. Chaque position reçoit au plus un versement par cycle.
Recevoir son versement ne met pas fin à l’obligation de poursuivre ses cotisations jusqu’à la fin du cycle.
Confidentialité et traçabilité
Aucun membre n’a accès aux données d’identité, bancaires ou aux documents d’un autre membre. Toutes les actions sensibles sont enregistrées dans un journal d’audit chaîné.